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AMMC : La Circulaire relative aux opérations et informations financières dûment modifiée et complétée

Le 17 janvier 2022 15:29 Bourse Lire la suite

Homologuée par l’arrêté du Ministre de l’économie et des finances n°1704-19 du 30 mai 2019, la Circulaire de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) n°03/19 du 20 février 2019 relative aux opérations et inf...

Energies renouvelables : Le seuil des enveloppes des gestions de réseau d’électricité déterminé

Le 14 janvier 2022 13:39 Environnement Lire la suite

Conformément aux dispositions de l’article 8 du décret n°2-15-772 du 28 octobre 2015 relatif à l'accès au réseau électrique national de moyenne tension : «Chaque gestionnaire de réseau électrique de distribution, en c...

Création par décret de la Zone d’accélération industrielle de Bouknadel

Le 14 janvier 2022 13:36 Autres Lire la suite

  Par le biais du décret n°2-21-957 du 23 décembre 2021, la zone d’accélération industrielle de Bouknadel vient d’être créée, faisant suite ainsi, à l’exécution de la convention de partenariat sur la r&eacu...

Maroc/AFD/BAD : Approbation de trois conventions de prêt conclu par le Royaume du Maroc

Le 14 janvier 2022 13:32 Contrats publics Lire la suite

Il vient d’être publié au Bulletin Officiel n°7054 du 06 janvier 2022, les décrets suivants : -Décret n°2-21-1014 du 30 décembre 2021 approuvant la convention de prêt n°CMA1323  01 E, d’un montant de cinquante millions d&...

Publication au BO de la liste des organismes chargés de vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge

Le 14 janvier 2022 13:29 Santé et sécurité au travail Lire la suite

Pris en application de l’arrêté du directeur du travail et des questions sociales du 03 novembre 1953 fixant les conditions d'agrément des personnes et organismes chargés de la vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge,...

Ordre du jour du Conseil de gouvernement du 13 janvier 2022

Le 13 janvier 2022 11:00 Droit public général Lire la suite

Le Conseil de gouvernement qui sera tenu le13 janvier 2022, va examiner les projets de textes suivants : 1-Projet de loi n°101-21 portant approbation de l’Accord relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs, de marchandises et de transit entre le gouvernement du Ro...