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Affaires

BAM : Publication de la directive relative aux tests d’intrusion des systèmes d’information

Bank Al Maghrib (BAM) vient de publier la directive n°3/W/16 fixant les règles minimales à observer par les établissements de crédit pour réaliser les tests d’intrusion des systèmes d’information. Cette directive oblige les établi...

L’AMMC vise la note d’information relative à l'émission faite d’un emprunt obligataire subordonné par BMCE Bank

L’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) vient de donner son visa à l'émission faite d’un emprunt obligataire subordonné par BMCE Bank. Selon la note d’information de l’AMMC, « BMCE Bank envisage l’é...

L’AMMC vise la note d’information relative à l'émission d’un emprunt obligataire subordonné faite par le groupe Attijariwafa bank

L’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) vient de donner son visa pour une levée obligataire d'un milliard de dirhams faite par le groupe Attijariwafa bank, sous forme d'obligations subordonnées.  Selon la note d’information de...

BAM : Publication de l’indice des prix des actifs immobiliers

Bank Al Maghrib (BAM) vient de publier l’indice des prix des actifs immobiliers au titre du 1er trimestre 2016. En effet et selon BAM, les prix ont enregistré une baisse de 2% en glissement annuel, reflétant principalement une diminution des prix du résidentiel. D&...

Publication au BO édition française du décret relatif à la redevance sur copie privée

Le Bulletin Officiel n°6470, édition française, du 2 juin 2016 vient de publier, le décret n° 2-15-646 du 15 février 2016 pris pour l’application des dispositions des articles 5-59, 7-59 et 8-59 de la loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et d...

ANRT : Mise à jour des procédures suivies en matière de litiges

Le décret n°2-16-347 modifiant et complétant le décret n°2-05-772 du 13 juillet 2005 relatif à la procédure suivie devant l’Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications (ANRT) en matière de litiges, de pratiq...